Privacy Policy

Utilisation

L’accès au site, ainsi que l’utilisation de son contenu, s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

Spinalia s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Spinalia ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations figurant sur le site.

Spinalia ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de son utilisation, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur ; survenance de bogue ; inexactitude, omission, portant sur les informations figurant sur le site ; et plus généralement, de tout dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, l’origine ou la conséquence.

Politique de confidentialité

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à Spinalia pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 «relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel».

L’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

SARL Spinalia
8 rue du professeur Roux
88000 Epinal

Formulaires de contact

Nous mettons à votre disposition un formulaire de contact qui nous permet d’enregistrer votre nom, prénom, email, message en vue de traiter votre demande. Les données sont conservées uniquement à cet effet.

Conformité RGPD et Google Consent Mode

Notre site est conçu pour être conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et intègre le Google Consent Mode V2.

Cela signifie que les cookies et scripts liés aux services tiers, tels que ceux destinés à des finalités de performance et d’analyse, de publicité et de ciblage, ainsi que ceux dédiés aux fonctionnalités et préférences, sont bloqués par défaut. Ces cookies ne sont activés qu’après obtention de votre consentement explicite. En revanche, les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site restent actifs pour garantir une expérience utilisateur optimale.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Nous utilisons le service Google Analytics pour analyser la fréquentation de notre site. Les clauses de confidentialité du service Google Analytics sont disponibles ici : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html?hl=fr

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites. Dans la mesure où Spinalia ne peut contrôler ces sites, elle ne peut être tenue responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

De plus, Spinalia ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Spinalia autorise la mise en place de liens hypertextes vers son site pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation écrite, les pages du site spinalia.fr ne doivent pas être affichées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les sites externes sur lesquels pointe le site spinalia.fr ne sont pas sous la responsabilité de la société Spinalia qui ne peut donc pas être tenue pour responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droit de propriété intellectuelle

Le site, c’est-à-dire l’ensemble de ses images, textes, produits, illustrations, ainsi que les logiciels utilisés lors de la navigation sur celui-ci et en lien avec lui, sont protégés notamment par des droits de Propriété Intellectuelle.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur tous les documents contenus dans le site sont la propriété exclusive de la société Spinalia. L’accès au site n’entraîne aucun transfert de quelque sorte que ce soit au bénéfice de l’utilisateur. La représentation et/ou la reproduction, même partielle, de tous les documents figurant sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information, pour un usage personnel et privé. Toute représentation, reproduction, extraction, même partielle, et plus généralement toute utilisation à d’autres fins, sont expressément interdites.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels, et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie à cet effet.

Configuration requise

Le site a été développé pour un fonctionnement optimisé sur les navigateurs conformes aux standards du web comme Chrome, Firefox, Safari, Opera et pour Internet Explorer supérieur à 8. Pour toute question technique concernant le site, merci d’envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@spinalia.fr